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Vieux 20/03/2010, 17h44
Maya
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Envoyé par jujuracing Voir le message
Bonjour a tous ..question:je veux envoyer mon inscription CARS mais je sais pas si on paye le montant avec TPS ou le montant avec TVH ???

C'est pour le perfo de Sanair 2010.. Merci d'avance
Le Québec n'a pas la TVH donc je crois que tu payes seulement le montant TPS...!

La taxe de vente harmonisée (TVH) s'applique dans les provinces suivantes (appelées provinces participantes) :
Nouveau-Brunswick;
Nouvelle-Écosse;
Terre-Neuve-et-Labrador.
Note
À compter du 1er juillet 2010, les taxes de vente perçues en Ontario et en Colombie-Britannique seront combinées à la TPS et converties en TVH.
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