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Vieux 20/04/2009, 19h44
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Date d'inscription: April 2004
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Par défaut Règlements du forum

Il semble que la mise à jour n'a pas été faite dans la section règlements du forum. Une nouvelle version a été écrite pour 2009. Très peu de changements sur l'ancienne version, mais voici quand même la version à date. :

Ce site Internet fourni des forums de discussion à ses usagers afin de faciliter la communication. Ce forum ne devra être utilisé qu'à des fins personnelles et non-commerciales de la part des utilisateurs autres que Guideauto.com. En utilisant ce forum, vous convenez de ne faire aucun des actes suivants :

Télécharger, distribuer où publiciser d'une façon ou d'une autre des messages, textes ou autre matériel (ci-après appelé «contenu») illégal, diffamatoire, obscène, pornographique, indécent, harcelant, menaçant, abusif. Diffuser des informations sur la vie privée d'une autre personne contre son gré;

Télécharger ou transmettre du contenu qui encourage des comportements criminels, qui violeraient les droits d'un tiers, qui violerait une ou des lois au niveau local, provincial ou fédéral, qui contreviendrait à un règlement;

Télécharger ou transmettre du contenu qui violerait un brevet, une marque de commerce déposée, un copyright, un droit d'auteur, une propriété intellectuelle. En postant du contenu, vous déclarez et garantissez que vous avez les droits légaux de distribuer et de reproduire ce contenu;


Personnifier une autre personne que soi-même ou une autre entité que soi-même ou faussement représenter son lien avec une autre personne ou faussement représenter son lien avec une autre entité que soi-même;

Distribuer ou publier des promotions, annonces, réclames, liste des prix, sollicitations pour des biens, services, fonds ou autres sans la permission écrite de Guideauto.com., est strictement interdit sous peine d'expulsion immédiate. Guideauto.com n'accepte aucune responsabilité pour le contenu placé sur son site Internet.

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Guideauto.com se réserve le droit, et ce à sa seule discrétion, de retirer, d'éditer, de transformer, de modifier, tout contenu présent sur l'ensemble du site. L'usager est l'unique responsable de tout contenu placé sur le site Internet. GuideAuto.com se réserve le droit de communiquer toute information personnelle à toute autorité légale qui ferait une enquête sur un membre du forum GuideAuto.com qui aurait commis une infraction au code criminel ou civil dans l’excercise de ses activités sur le forum GuideAuto.com.

Aucun harcelement, insulte ou provocation envers un administrateur ou un modérateur du forum ne sera toléré. Tout contrevenant à cette règle sera expulsé sans avis ni délai.

Depuis le premier janvier 2009, il est obligatoire de s’identifier pour être membre du forum GuideAuto.com. Vos nom et prénom ainsi que le nom de votre ville doivent apparaitre dans votre profil personnel. Les modérateurs feront une vérification des usagers déjà inscris et ceux qui ne sont pas identifiés recevront un avertissement et/ou une infraction, après quoi leur compte sera fermé s’ils refusent toujours de s’identifier. Les inscriptions des nouveaux membres sans identité seront systématiquement rejetés.
__________________
Sylvain Brouillette
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